INSTRUCTION GLE n° 001-CCC-DG-DTOT-2009 — Relative à la délivrance du BESC et du BS STATUTS DU CCC — Définissant l’organisation, les missions et la gouvernance du Conseil Congolais des Chargeurs STATUTS DU CCCE — Régissant la structure et le fonctionnement du Conseil Congolais des Chargeurs Extérieurs AllDocRD_Decision Redevance fluviale- GIE-SCEVN AllDocRD_DIGENAF- Arreté fixant les montants des redevances droits et frais- activités fluviales Barème tarifaire EXPLOITATION congo-loi-2009-14 Délibération -Conseil départ- likouala fixant les droits dans les ports des localités Loi n°30-2003- régime financier des collectivités locales Rapport de la commission- double taxation des collectivités locales RAPPORT GÉNÉRAL DES TRAVAUX FORUM SOUS RÉGIONAL DU FRET SUR LA COMPÉTITIVITÉ DES CORRIDORS